Team Hobby Modélisme, votre spécialiste du modélisme

TEAM-HOBBY

70, rue du Général de Gaulle
95880 ENGHIEN les BAINS

Téléphone : 01 34 12 34 71
Fax : 01 39 64 15 48

R.C.S. ENGHIEN les BAINS

SIRET : 347 950 446 00018

APE : 524Z

Code TVA Intracommunautaire : FR12347950446

Propriétaire du site : TEAM-HOBBY

Directeur de la publication: Marc Huriaux

Conception et réalisation technique : Lab Project

Hébergement : Lab Project

Déclaration à la CNIL : No.

Nous vous remercions pour votre lecture attentive de la présente notice légale avant de consulter ce Site.

Article 1 : Objet

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles TEAM-HOBBY  met à la disposition des internautes son Site Internet http://www.teamhobby-modelisme.fr les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site http://www.teamhobby-modelisme.fr est subordonnée au respect de la présente notice légale que Strategie-web  se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L'accès et l'utilisation du Site http://www.teamhobby-modelisme.frentraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n'étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.

Article 2 : Accès au site

Teamhobby et son prestataire d'hébergement Lab Project s'efforcent de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d'y parvenir. Il est précisé qu'à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d'ordre technique, l'accès au Site pourra être interrompu. TEAM-HOBBY  n'est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l'internaute.

Article 3 : Propriété intellectuelle

Les contenus (notamment données, bandes sons, informations, illustrations, logos, marques, etc.) qui apparaissent ou sont disponibles sur le site http://www.teamhobby-modelisme.fr sont protégés au titre du droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de leurs éditeurs respectifs. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, altération, modification, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de TEAM-HOBBY  en général qu'il lui appartienne ou à un tiers, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie, sur un seul ordinateur et réservée à l'usage exclusivement privé du copiste. Les éléments présentés dans ce site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite, ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement. Les informations et les images contenues dans le site Internet sont protégées par copyright ou copyright de ses partenaires. Les logos sont des marques déposées.

Article 4 : Utilisation des documents

Aucun des documents provenant du site http://www.teamhobby-modelisme.fr ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L'altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de TEAM-HOBBY  ou de tiers.

Article 5 : Courriers électroniques

Pour correspondre avec Team Hobby par courrier électronique, les internautes devront remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur notre espace Contacts. Les réponses formulées par TEAM-HOBBY  aux courriers électroniques ne pourront être assimilées ou ne pourront constituer la preuve de l'exercice d'une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays de destination des réponses.

Article 6 : Limitation de responsabilité

Les documents et informations diffusés sur http://www.teamhobby-modelisme.fr sont fournis «en l'état» sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. TEAM-HOBBY  se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.

TEAM-HOBBY  ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

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Article 7 : Compétence juridictionnelle et loi applicable

Tout litige relatif au Site ou à la présente notice légale, sera porté devant le tribunal et sera régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois. L'utilisation du Site http://www.teamhobby-modelisme.fr signifie votre accord express à l'application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.